Conformément aux dispositions de la Loi du 1er août 2000 et celles du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), l’utilisateur du présent site web est informé des éléments suivants :

Éditeur

Le présent site www.medicentreladuchere.fr est la propriété de l’Opac du Rhône (OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU RHONE), établissement public local à caractère industriel ou commercial, immatriculé au Registre du commerce et des sociétés de Lyon sous le numéro 779 859 297, dont le siège social est situé 194 rue Duguesclin, 69433 Lyon Cedex 03.
Téléphone : 04 78 95 52 00
Adresse du site Internet : www.opacdurhone.fr
Directeur de publication : Directeur Général M. Bertrand Prade

Hébergement

Le site www.medicentreladuchere.fr est hébergé par :
SARL OVH ( RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045)
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix – France
Adresse du site Internet : www.ovh.com
Téléphone contact commercial : 08 20 69 87 65 ( Numéro Indigo )

Informations sur le site

Les informations fournies par l’exploitant sur le présent site n’ont qu’une valeur indicative.
L’exploitant ne saurait en effet garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site. L’exploitant du site web fait ses meilleurs efforts pour offrir aux utilisateurs des informations disponibles, vérifiées et à jour, mais il ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence d’un virus sur son site. En conséquence, l’utilisateur reconnaît expressément utiliser les informations figurant sur ce site web sous sa responsabilité exclusive.

Propriété Intellectuelle

L’exploitant du site web détient des droits d’exploitation exclusifs sur la structure générale ainsi que les textes, images animées ou non, sons, savoir-faire et tous les autres éléments composant le site, y compris les documents téléchargeables.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque société que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site web «www.medicentreladuchere.fr», qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition, dans le Code de la propriété intellectuelle, de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Les marques de l’exploitant du site et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site, sont des marques semi-figuratives ou non et sont déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuée sans l’autorisation expresse de l'Opac du Rhône est interdite comme pouvant constituer une contrefaçon au sens des dispositions de l’article L 713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Gestion des liens

Les liens hypertexte mis en place par l’Opac du Rhône dans le cadre du site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet et, notamment, vers ses partenaires, ont fait l’objet d’une autorisation préalable, expresse ou écrite. L’exploitant du site ne saurait être responsable de l’accès par les utilisateurs via les liens hypertexte mis en place dans le cadre du site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet. Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, sans l’autorisation expresse et préalable de l’exploitant du site web.

Protection des données personnelles

Le présent site internet est mis en œuvre dans le respect de la loi « informatique et libertés » et du Règlement général sur la protection des données. L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression sur les données personnelles le concernant, en écrivant à l’adresse suivante :

Lyon Métropole Habitat
Délégué à la protection des données
194, rue Duguesclin – CS 43813
69433 Lyon Cedex 03

Copyright

Conception / création : ULTIMUM ADVERTISING
Crédits photos © Laurence Danière/Mission Lyon La Duchère - 2013 ou 2014
© Asylum/SERL - 2013 - © Tectoniques - © Shutterstock - © Semaphore&co. 2014